Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOCHETTES PERCENEIGE
Société PROLAINAT S.A., Domaine de la Begonnière, BLANQUEFORT, 32270 AUBIET.

Numéro de dépôt :
1215921
Date de dépôt :
17/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/1992
CLOCHETTES PERCENEIGE de Société PROLAINAT

Présentation de la marque CLOCHETTES PERCENEIGE

Déposée le 17 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) Société PROLAINAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOCHETTES PERCENEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société PROLAINAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL MARQUES INTER SERVICES SECRETARIAT - Mme RAVINA G. - France.

La marque CLOCHETTES PERCENEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215921.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOCHETTES PERCENEIGE est expirée depuis le 17 septembre 1992.

Société PROLAINAT a également déposé les autres marques suivantes : PERCE-NEIGE LA MAISON DES LUTINS , CHOCOPOIRE , LA CLOCHE PERCENEIGE , MONTEBELLO , DESSERTS EN FETE , PATISSERIE DE FRANCE , PERCE NEIGE , MARTINIQUAISE


Société PROLAINAT S.A., Domaine de la Begonnière, BLANQUEFORT, 32270 AUBIET. - France


SARL MARQUES INTER SERVICES SECRETARIAT - Mme RAVINA G. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10

Chocolats glacés - glaces au chocolat.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.